Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, voici les informations relatives à l'édition et au fonctionnement du présent site.
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, logos, illustrations, photographies et code source — est la propriété exclusive de MT Clim ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Ces éléments sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de MT Clim. Les marques et logos de tiers apparaissant sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont cités qu'à titre de référence.
La navigation sur ce site ne requiert aucune inscription. Vos données ne sont collectées que lorsque vous les transmettez volontairement — demande de contact, prise de rendez-vous — et ne servent qu'à traiter votre demande et à en assurer le suivi.
Le détail des traitements, de leurs finalités, de leurs bases légales, de leurs durées de conservation et des destinataires figure dans la politique de confidentialité.
Conformément au RGPD et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès à vos données, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition au traitement, de portabilité des données que vous nous avez fournies, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Ces droits s'exercent par e-mail à . Une réponse vous est apportée dans un délai d'un mois ; un justificatif d'identité peut vous être demandé en cas de doute raisonnable sur votre identité.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, écrivez-nous à .